Comment reconnaître un terrain constructible?
La construction d’un bâtiment nécessite diverses études : le terrain, le plan, quel matériau utiliser, etc. Mais avant tout cela, il faut d’abord savoir si votre terrain est constructible ou non. Pour le savoir, il faut suivre plusieurs étapes qui seront étalées dans cet article.
Consulter les documents d’urbanisation en mairie
Pour savoir si un terrain est constructible, la première démarche à faire c’est de se renseigner directement en mairie afin de connaitre l’ensemble des règles d’urbanisation sur votre terrain. Vous pourrez aussi contacter le conseil d’architecture d’urbanisation et de l’environnement ou CAUE de votre département. Vous devez consulter le plan local d’urbanisme (PLU) de votre commune, ou le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI), ou le cartes communales urbaines si vous êtes dans des petites communes, ou les lois spécifiques pour protéger certains territoires, ou à défaut, le plan d’occupation de sols (POS) pour savoir si votre terrain se trouve dans une zone constructible ou non. En effet, il existe plusieurs zones : le zone U ou zone urbaine qui est en général constructible, le zone AU ou zone à urbaniser, aussi constructible, le zone A ou zone agricole, qui sont constructibles sous réserves strictes pour des bâtiments liés à l’activité et les zones N ou zones naturelles et forestières qui sont généralement non constructibles. Si votre terrain se trouve dans ce dernier, vous devriez envisager de trouver un autre, car la construction est impossible. Cependant, afin d’avoir le droit de consulter ces documents, il faut que vous présentiez le numéro cadastral de votre parcelle, ou l’adresse de votre bien. Par ailleurs, les documents d’urbanisation vous permettent d’avoir diverses informations importantes lors d’une construction telle que la distance à respecter avec le voisin, la distance à la route, le type de bâtiment autorisé, etc.
Obtenir le certificat d’urbanisation ainsi que le cadastre
Une fois que vous savez dans quelle zone se trouve votre terrain, vous pourrez faire une demande de certificat d’urbanisme à la mairie de la commune où il se situe. Ce document vous permet d’avoir une certitude que votre parcelle est constructible. Il existe 2 types de certificats : le certificat d’urbanisme d’information qui contient la liste des taxes appliquées au terrain, les limitations au droit à la propriété et les règles d’urbanisme et le certificat d’urbanisme opérationnel qui définit les raccordements réseau existant sur le terrain. Une fois obtenus, ces deux certificats ont une durée de validité de 18 mois. Par ailleurs, pour savoir la délimitation exacte de votre terrain, ainsi que la zone dans laquelle il se situe, vous devrez demander un relevé cadastral. En effet, chaque parcelle de terrain correspond à un numéro de cadastre et au numéro de parcelle du terrain sur le plan. Pour l’avoir, vous devrez faire une demande par lettre à la mairie de la commune correspondante.
Vérification de la nature du sol
Après avoir obtenu tous ces documents, vous pourrez en être sûr que votre terrain est bien constructible. Cependant, avant de passer procéder à la construction proprement dite, il faut savoir si le terrain est apte à supporter les fondations de la bâtisse. Vous devrez donc avoir une idée du type de maison que vous envisagez afin d’établir le plan de construction. En effet, la technique construction d’une maison n’est pas la même sur un terrain argileux, sableux ou pierreux ou encore sur un terrain plat ou incliné. De plus, connaitre la nature du sol vous permet d’avoir une idée du coût du terrassement et des fondations. Ainsi, pour avoir un sondage précis, faire appel à un géomètre sera l’idéale.